Refacturation

Une consommation ajoutée réelle via la refacturation:

Dans le texte, le terme général de consommation (des ressources naturelles) couvre aussi bien les consommations que les pollutions, émissions, …

La chaine de valeur désigne toutes les entreprises, de l’extraction de matières à la distribution aux consommateurs qui concourent à la fabrication de biens et services.

Les flèches bleues symbolisent les échanges entre ces différents acteurs de la chaine de valeur.

Chaque échange commercial fait l’objet d’une facture.

Chaque facture est comptabilisée dans les comptes du fournisseur et les comptes du client.

Ceci est d’usage pour les entreprises mais nouveau pour les consommateurs.

La proposition consiste à indiquer en sus sur les factures les consommations amonts en unités physiques.

Et à les comptabiliser dans des comptes dédiés.

Les consommations amonts sont toutes les consommations des entreprises qui en amont de la livraison du bien, ont concouru à sa fabrication et à sa livraison.

Ce sont des consommations « passées » : qui ont déjà eut lieu au moment de la livraison.

Chaque entreprise ne calcule vraiment que sa consommation propre, appelée aussi directe.

Par exemple pour les émissions de gaz à effet de serre, ce sont les émissions dues à la combustion des combustibles qu’elle utilise, ou les émissions dégagées lors de son procédé de fabrication (ex fabrication de ciment).

Ces émissions directes sont dites « réelles » car elles sont calculées/mesurées le plus fidèlement possible sur chaque période. « Réel » sera opposé à « moyenne » lorsque on ne fait pas explicitement référence à la période de calcul dans l’affichage du résultat.

Pour produire les consommations amont affichées sur ses factures de vente, l’entreprise cumule sur chaque période ses achats de consommations , comptabilisés dans ses comptes en unité physique, avec ses déclarations d’émissions directe. Elle les ventile par produit . Selon ses règles propres.

A chaque fin de période, elle vérifie que le total de ses ventes, en unité physique équilibre le total de ses achats et de ses consommations directes.

Si ce n’est pas le cas (il y aura toujours un écart) , elle reporte la différence sur la période suivante.

Par ce principe de refacturation, les consommations sont dites « ajoutées » , exactement comme l’est la valeur ajoutée produite par l’entreprise dans son « business model ». Cette consommation ajoutée est même la contrepartie de cette valeur ajoutée. La valeur ajoutée rémunère ceux qui y ont contribué (les salariés, les actionnaires, les prêteurs, l’état, …). Ici on ne cherche pas à faire payer la contrepartie de cette valeur ajoutée, c’est-à-dire la consommation ajoutée.

D’où le nom de la méthode proposée : re(f)act.

Elle n’est ici que introduite et sera développée dans le chapitre « lignes directrices » et tous ses sous-chapitres.

Pour le consommateur, à ces émissions amonts, on ajoute les consommations d’utilisation des combustibles qu’il achète.

Maj : Février 2021